Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude
/
ACCORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCORD
NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude

Numéro de dépôt :
97700522
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque ACCORD

Déposée le 16 octobre 1997 par NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude, domicilié(e) Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis NAVAILLES - France.

La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORD est expirée depuis le 16 octobre 2007.

NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude a également déposé les autres marques suivantes : ACTOR , ZELDA , BAC , VARI-SOFT , MOVING , TANTO , HOYO , FIZZ , PASTEL SANTE , BELO


NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude - Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France


Monsieur Francis NAVAILLES - France


Inscription le 4 mai 1998 - Retrait partiel n°253862 - Publication au BOPI 1998-05-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Sièges ou mécanismes composant les sièges destinés aux équipements de bureaux, collectivités et mobilier meublant.